Version du 26 juillet 2026
I. Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Rosae Patrimoine
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 euros
Siège social : 26 rue de la Chaux – La Pouponnière – Bâtiment G – 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d’Or – France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 100 139 518
Immatriculée au Registre national des entreprises sous le numéro 100 139 518
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 100 139 518
Adresse électronique : contact@rosae-patrimoine.com
Téléphone : +33 (0)6 52 05 03 05
Adresse du site : https://rosae-patrimoine.com
2. Direction de la publication et rédaction
Directrice de la publication : Madame Audrey Baratin, Présidente de Rosae Patrimoine.
Responsable de la rédaction : Madame Audrey Baratin.
3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 depuis la France ; +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
4. Conception et réalisation
Conception et réalisation du site : Les Bons Tech.
Contenus éditoriaux : Rosae Patrimoine.
4.1 Un accompagnement de la région Auvergne-Rhône-Alpes
5. Propriété intellectuelle et crédits
L’ensemble du site et de ses contenus, notamment sa structure, ses textes, son identité visuelle, ses marques, ses logos, ses éléments graphiques, ses photographies, ses illustrations et ses documents, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Rosae Patrimoine ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Rosae Patrimoine, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Crédit photographique – portraits et photographies réalisés pour Rosae Patrimoine : Ghislain Mirat.
Autres crédits photographiques, artistiques ou iconographiques :
Page d’accueil :
Hero – AdobeStock 913704697 – Evan Novosotro
Un accompagnement complet – Unsplash 8F_a_8es0kw – Richard Stachmann
Photo de Lyon – Unsplash Q8W2RhZgO6U – Willian Justen de Vasconcellos
Développez votre projet philantropique – Unsplash 9veCz9j8MWo -Jonathan Lim
Fonds de dotation – Fichier de charte graphique – Unsplash 3HP6_D9hxFy – Franseco Liotti
Accompagnement ponctuel – Unsplash iam_os-ig2KQXTwnus
Cercle Rosae – Paysage avec Saint-Jean à Patmos – Nicolas Poussin
Contact -Unsplash 2ecH5Lw3zSk – Tobias Keller
L’Office :
Hero – Unsplash ACt8ycSzpdE – Jimmy Chang
Donner c’est… – AdobeStock 599535139 – Respiro888
La singularité de Rosae – Claude Monnet, Les Nymphéas, 1914-1926
Photo d’Audrey Baratin – Ghislain Mirat
Aux cotés des familles – AdobeStock 166406610
Michel Ange, Les mains de la création d’Adam
Contact – Unsplash 2ecH5Lw3zSk – Tobias Keller
Nos accompagnements :
Hero – AdobeStock 913704697
De l’intention à l’engagement – Claude Monnet, Bois d’oliviers au jardin Moreno, 1884
Porte – Ghislain Mirat
Vers quoi engager… Éducation – Philippe Bout – Unsplash
Vers quoi engager… Santé et recherche – « Source non trouvée »
Vers quoi engager… Solidarité – Solidarités : AdobeStock 13330727
Vers quoi engager… Environnement – Photo de Graphic Node sur Unsplash
Vers quoi engager… Arts culture – AdobeStock 340045450
Vers quoi engager… Sports – AdobeStock 821398170
Les accompagnements – Pierre-Auguste Renoir, Landscape, 1900-1905
Ecoute – AdobeStock 554115659 – Matt
Clarification – redd-francisco-yPWFgbjMDwg-unsplash
Structuration – AdobeStock 252350864
Coordination – Ghislain Mirat
Accompagnement dans le temps – Ghislain Mirat
L’accompagnement… – Paul Cézanne, Méandre de la rivière, 1808
Contact – Unsplash 2ecH5Lw3zSk – Tobias Keller
Les marques, dénominations, logos et autres signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
II. Politique de confidentialité
La présente politique décrit les traitements de données à caractère personnel réalisés à l’occasion de la consultation du site de Rosae Patrimoine et de l’utilisation de son formulaire de contact.
1. Responsable du traitement et point de contact
Le responsable du traitement est Rosae Patrimoine, société par actions simplifiée dont le siège social est situé 26 rue de la Chaux – La Pouponnière – Bâtiment G – 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d’Or.
Point de contact pour toute question relative aux données personnelles : contact@rosae-patrimoine.com.
Vous pouvez également écrire à Rosae Patrimoine à l’adresse postale indiquée ci-dessus ou téléphoner au +33 (0)6 52 05 03 05.
2. Données collectées
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, Rosae Patrimoine collecte :
- les données d’identification et de contact ;
- le contenu de votre message ;
- toute autre information que vous choisissez volontairement de communiquer dans votre message.
Lors de votre navigation, certaines données techniques peuvent également être traitées, notamment l’adresse IP, le type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de connexion ainsi que les informations relatives aux cookies et traceurs.
3. Finalités et bases juridiques
Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :
- recevoir et traiter votre demande adressée au moyen du formulaire de contact, puis vous répondre ; la base juridique est votre consentement ;
- assurer le fonctionnement, la maintenance et la sécurité du site ; la base juridique est l’intérêt légitime de Rosae Patrimoine à garantir la sécurité et la disponibilité de son site ;
- mesurer, le cas échéant, l’audience et améliorer le site au moyen de cookies ou traceurs non strictement nécessaires ; la base juridique est votre consentement préalable.
Les données transmises au moyen du formulaire ne sont pas utilisées pour vous adresser des communications commerciales sans votre consentement distinct et préalable.
Aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard n’est prise de manière exclusivement automatisée à partir des données collectées sur le site.
4. Caractère obligatoire ou facultatif des données
Les données d’identification et de contact ainsi que le message sont nécessaires pour permettre à Rosae Patrimoine de recevoir et de traiter votre demande. À défaut de fournir ces informations ou de consentir à leur traitement, le formulaire ne pourra pas être transmis et Rosae Patrimoine ne pourra pas vous répondre.
Les autres informations que vous choisissez d’insérer dans votre message sont facultatives.
5. Destinataires des données
Les données sont accessibles uniquement :
- à Rosae Patrimoine et aux personnes habilitées à traiter les demandes reçues ;
- aux prestataires techniques intervenant pour l’hébergement, la maintenance, la sécurisation ou le fonctionnement du formulaire et de la messagerie, dans la limite de ce qui est nécessaire à leurs prestations ;
- aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.
Rosae Patrimoine ne vend ni ne loue les données personnelles collectées sur le site.
6. Durées de conservation
Les données transmises au moyen du formulaire de contact sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact émanant de votre part, sauf demande d’effacement ou nécessité de conservation plus longue imposée par la loi ou justifiée par la défense des droits de Rosae Patrimoine.
Journaux de sécurité de l’hébergeur : selon les règles en vigueur d’OVH.
Les informations permettant de mémoriser votre choix relatif aux cookies peuvent être conservées pendant six mois avant qu’un nouveau choix ne vous soit demandé.
7. Transferts de données hors de l’Union européenne
À confirmer après inventaire des services techniques : Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est réalisé dans le cadre du site.
8. Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accéder aux données vous concernant ;
- droit de rectifier les données inexactes ou incomplètes ;
- droit de demander l’effacement de vos données ;
- droit de demander la limitation du traitement ;
- droit de vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime ;
- droit de retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement réalisé avant ce retrait ;
- droit à la portabilité des données lorsque les conditions légales sont réunies.
Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à contact@rosae-patrimoine.com ou adresser un courrier à Rosae Patrimoine, 26 rue de la Chaux – La Pouponnière – Bâtiment G – 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d’Or.
Si vous estimez, après avoir contacté Rosae Patrimoine, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
9. Cookies et autres traceurs
Un cookie ou traceur est un fichier ou un identifiant susceptible d’être déposé ou lu sur votre terminal lors de la consultation d’un site internet.
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité ou à la mémorisation de vos choix. Ces cookies ne requièrent pas votre consentement lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.
Les cookies ou traceurs non strictement nécessaires, notamment ceux utilisés pour la mesure d’audience, la publicité ou les fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux, ne peuvent être déposés ou lus qu’après votre consentement préalable.
Lors de votre première visite, un dispositif de gestion des cookies doit vous permettre d’accepter ou de refuser les traceurs non nécessaires avec le même degré de simplicité, de personnaliser vos choix par finalité et de les modifier à tout moment au moyen d’un lien accessible depuis le site.
Cookies et services effectivement utilisés sur le site : GA4 (Google Analytics)
Outil de gestion du consentement : Tarte au Citron (https://tarteaucitron.io/)
10. Sécurité
Rosae Patrimoine met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données personnelles, et de limiter les risques de perte, d’altération, de divulgation ou d’accès non autorisé.
11. Mise à jour de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte d’une évolution du site, des traitements réalisés, des prestataires utilisés ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre consultation.
Dernière mise à jour : 26 juillet 2026.
